Mentions légales

En vigueur au 23/02/2022

 

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Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

 

ARTICLE 1 - L'EDITEUR

 

L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par Noémie Vachon, domiciliée 15 chemin de la baie de l'amitié 34400 AGDE, dont le numéro de téléphone est 0682430801, et l'adresse e-mail noemie.vachon@gmail.com.

 

La personne est assujettie au Registre du Commerce et des Sociétés de Béziers sous le numéro 903 191 989.

ci-après l'"Editeur".

 

ARTICLE 2 - L'HEBERGEUR

 

L'hébergeur du Site est la société WIX, dont le siège social est situé au  40 PORT DE TEL AVIV   TEL AVIV JAFFA 6350671  , avec le numéro de téléphone : 0892977100.

 

ARTICLE 3 - ACCES AU SITE

 

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

 

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable.

 

ARTICLE 4 - COLLECTE DES DONNEES

 

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

 

ARTICLE 5 – INFORMATION GÉNÉRALES SUR LES SERVICES

 

Les informations, fournies par KILOMETRO VERTICAL du site www.kilometro-vertical.com, le sont à titre indicatif. KILOMETRO VERTICAL ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. KILOMETRO VERTICAL met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence d'un virus sur son site.

 

 

ARTICLE 6 – PROPRIÉTÉ

 

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire..., et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de KILOMETO VERTICAL.

Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de KILOMETRO VERTICAL est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur ce site www.kilometro-vertical.com, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition, dans le Code de la propriété intellectuelle, de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

Pour plus d’informations, se reporter aux CGV du site kilometro-vertical.com accessible à la rubrique "CGV"